prepare("select * from `glpi_read_policy` where user_id = ?");
$stmt->bind_param("i", $id);
$stmt->execute();
$result = $stmt->get_result();
if ($result->num_rows > 0) {
return true;
}
return false;
}
$currentuserid = $_SESSION["glpiID"];
$exist = checkIfExist($currentuserid);
echo $exist;
if($exist) {
Html::redirect($CFG_GLPI['root_doc'] . "/front/central.php");
}
function update_policy_read($id)
{
global $DB;
$stmt = $DB->prepare("INSERT INTO `glpi_read_policy` (`user_id`, `read`) VALUES (?,1)");
$stmt->bind_param("i", $id);
$stmt->execute();
$lastId = $DB->insert_id();
return $lastId;
}
if (isset($_GET["readyes"])) {
if ($_GET["readyes"] == 1) {
$lastId = update_policy_read($currentuserid);
if (isset($lastId)) {
Html::redirect($CFG_GLPI['root_doc'] . "/front/central.php");
}
}
}
?>
Document
";
echo "
";
echo "
";
?>
Direction générale
Référence : DG/N°49/2024 Oran, le 10/02/2024
RÈGLES GÉNERALES EN MATIERE D’HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
(LES INFRACTIONS HSE)
SOPHAL SPA
Les infractions HSE citées ci bas, ont étaient classés en trois catégories, et cela conformément à :
La loi N°90-11 du 21 avril 1990 relative aux relations de travail.
La loi N°88-07 du 26 janvier 1988 relative à l’hygiène, la sécurité et la médecine du travail.
Le décret N°02-427 du 07 décembre 2002 relatif aux conditions d’organisation de l’instruction, de l’information et de la formation des travailleurs dans le domaine de la prévention des risques professionnels.
Le règlement intérieur de la société enregistré au niveau du greffe du tribunal de GDYEL.
Infractions HSE de 1er degré :
➢ Ayants un lien direct avec l’organisation technique du travail et la discipline générale
➢ L’infraction à l’une de ses règles constitue une faute professionnelle de 1er degré.
Le jet aléatoire des déchets émanant de tous les employés de SOPHAL SPA (mégots de cigarette, gobelets, papiers ou autre) en dehors des emplacements prévus à cet effet.
Le Non-respect des panneaux de signalisation à l’intérieur des sites de SOPHAL SPA de la part de tous ses employés.
Le stationnement inapproprié (position de départ) des véhicules de service ou personnel ; des employés, des camions et engins roulants dans le site de SOPHAL SPA, en infraction aux traçages et emplacements prévus à cet effet.
La consommation d’aliments et/ou de boissons en dehors des lieux prévus à cet effet.
La non extinction des lumières, des ordinateurs, imprimantes, des moyens de climatisation, des machines, et des moteurs, après la fin réglementaire des heures de travail.
Négligence dans l’orientation et/ou l’accueil des visiteurs de la part des agents affectés à cette tâche.
La non- passation de consignes lors du travail posté par les agents de sécurité.
Le non-port du badge de SOPHAL SPA.
Le manque d’hygiène et de rangement de l’espace de travail des employés.
Le port des bracelets, bagues et bijoux dans les unités de production.
L’introduction de sac à dos, sac à main dans les unités de production (les laisser dans les armoires destinées aux employés).
La non fermeture des casiers affectées aux employés.
La circulation des salariés hors leurs périmètres d’intervention et en dehors des heures de pauses sans raison valable.
Infractions HSE de 2ème degré :
➢ Ayants un lien avec la sécurité des personnes et des biens de l’entreprise.
➢ L’infraction à l’une de ses règles constitue une faute professionnelle de 2ème degré.
Le non-respect par les employés des passages piétons et/ou passages pour l’accès à l’entreprise et/ou à leurs endroits de travail (le non-respect du plan de circulation)
Le non-port de la tenue du travail qui doit être propre et convenable. (Les shorts et les sandales sont strictement interdis à SOPHAL SPA).
L’utilisation du matériel anti-incendie en dehors des situations d’urgences.
Le passage des employés en dessous ou au-dessus des clôtures et barrières.
La consommation de tabac dans le poste de garde et les unités, plus précisément en dehors des endroits prévus.
L'entrave à l'arrivée de secours destinées à faire évacuer une personne à un péril imminent ou à combattre un sinistre. (Les curieux dans les scènes d’accident ou incident grave).
L’accès et l’utilisation et/ou l’exploitation des caméras de surveillance de SOPHAL SPA sans autorisation écrite.
La destruction des déchets toxiques sans autorisation préalable du département HSE.
La non-assistance à une personne en danger à l’intérieur de l’entreprise.
Dommage corporel à autrui par maladresse (manquement à une mesure de sécurité, négligence).
Fournir l’accès à l’entreprise pour une personne étrangère sans motif valable.
L’excès de vitesse des véhicules et engins roulants (dans le site ; pour les voiries 10 km/h).
La conduite de véhicule ou engins appartenant à SOPHAL SPA par des conducteurs non habilités ou non autorisés.
La réparation et / ou la modification de tout biens appartenant à SOPHAL SPA, à l’exception faite aux personnes autorisés (exemple : maintenance, technique).
Fumé dans les véhicules de service ou de fonction.
L’accès des employés à des endroits dédiés uniquement aux personnels qualifiés et habilités (exemple : transformateur, cellule de couplage, stockage de produits chimiques…etc.).
Le non-respect d’une mesure préventive (technique, organisationnelle et humaine) mise en place pour empêcher la récidive d’un accident de travail du même genre.
L’accumulation de deux à plusieurs fautes de 1er degré au cours d’une année par un employé.
L’utilisation inappropriée des badges professionnels pour permettre l’accès à d’autres employés ou visiteurs sauf en cas d’extrême urgence (médicale, évacuation, intervention incendie).
Le non-signalement des accidents de travail ou de tous incidents dans les 24 Heures au Département des Ressource Humaines et HSE.
Infractions HSE de 3ème degré :
➢ Ayants un lien avec la sécurité et la santé des employés.
➢ L’infraction à l’une de ses règles constitue une faute professionnelle de 3ème degré.
Exposition d'autrui à un risque immédiat de mort ou de blessure par violation manifestement délibérée d'une obligation de sécurité.
Le non-respect de la propriété des armoires affectées aux employés.
La consommation des stupéfiants et des substances psychotropes au sein SOPHAL SPA et / ou avant d’entrer dans le site (exemple : drogue, alcool).
L’accumulation de deux à plusieurs fautes de 2ème degré au cours d’une année par un employé.
Le sabotage de tout bien appartenant à l’entreprise SOPHAL SPA.
Le non-port des EPI et la non utilisation des EPC.
Le non-respect des consignes et instructions du département HSE.
Le port de la barbe, Maquillage pour les salariées de production, de maintenance, laboratoires, DPMC, et de SOPHAL site 02.
La Direction Générale
المديرية العامة تاريخ 10/03/2024
مرجع: م ع / رقم 49 /2024
القواعد العامة بشأن النظافة والسلامة والأمن
تم تصنيف تجاوزات الصحة والسالمة والبيئة المذكورة أدناه في ثلاث فئات، وفقً لما يلي:
القانون رقم 11-90 المؤرخ في 21 أفـريل 1990 والمتعلق بعالقات العمل
القانون رقم 07-88 المؤرخ في 26 جانفي 1988 والمتعلق بالوقاية الصحية واالمن وطب العمل
المرسوم التنفيذي رقم 427-02 المؤرخ في 07 ديسمبر 2002 المتعلق بشروط تنظيم التعليمات والمعلومات وتدريب العاملين في مجال الوقاية من المخاطر المهنية
الأخطاء المتعلقة بالوقاية الصحية، الأمن والبيئة من الدرجة الأولى:
لها علاقة مباشرة مع التنظيم الفني للعمل والانضباط العام.
تجاوز احدى قواعدها هو مخالفة مهنية من الدرجة الأولى.
الرمي العشوائي للقمامة من قبل جميع موظفي شركة صوفال )سجائر ، أكواب، ورق أو غيرهم) خارج المساحات المخصصة.